Ecole
Réglement intérieur
REGLEMENT INTERIEUR – RPI Beaulieu – Têche
ANNÉE SCOLAIRE 2025 – 2026
École Le Petit Prince – 28 chemin de l'école – 38 470 BEAULIEU
Tel : 04.76.36.69.43 – mail : ce.0380179n@ac-grenoble.fr
École des Crécerelles – 585 rue du bourg – 38 470 TECHE
Tel : 04.76.36.72.82 – mail : ce.0381306n@ac-grenoble.fr
ADMISSION ET INSCRIPTION
L'admission est enregistrée par la directrice de l'école sur présentation :
-du certificat d'inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l'enfant,
-du livret de famille et, le cas échéant, de l'ordonnance du juge aux affaires familiales fixant la résidence de l'enfant,
-d'un document justifiant des vaccinations obligatoires : attestation du médecin ou copie des pages de vaccinations du carnet de santé.
-d'un certificat de radiation si l'enfant a déjà été scolarisé dans une autre école.
FREQUENTATION
La fréquentation assidue de l'école est obligatoire à partir de trois ans. En cas d'absence, l'article L. 131-8 du Code de l'éducation stipule que « lorsqu'un enfant manque momentanément la classe, les personnes responsables doivent, sans délai, faire connaître au directeur ou à la directrice de l'école les motifs de cette absence. ». En cas de non-respect de cette procédure, l'Inspecteur d'Académie, saisi par le directeur ou la directrice de l'école, adresse un avertissement par écrit aux personnes responsables de l'enfant lorsque :
-
malgré l'invitation du directeur ou de la directrice de l'école, ils n'ont pas fait connaître les motifs de
l'absence ou qu'ils ont donné des motifs d'absence irrecevables, -
l'enfant a manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi-journées dans le
mois. L'Inspecteur d'Académie leur rappelle alors les sanctions pénales qu'ils encourent en cas de saisine du Procureur de la République.
Dès qu'un élève est accueilli dans l'enceinte de l'école, il ne peut en ressortir avant les heures fixées ci-dessous. Dans le cadre d'une autorisation exceptionnelle, il ne peut quitter l'école qu'avec l'autorisation de son enseignant(e) et l'accompagnement d'un responsable légal, après avoir rempli la feuille de prise en charge.
Lorsqu'un élève arrive à l'école après les heures réglementaires ou a manqué momentanément l'école, la personne responsable doit faire connaître par écrit et non seulement par téléphone, à la directrice et/ou à l'enseignant(e) de l'enfant, le motif du retard ou de l'absence et le conduire en classe.
HORAIRES ET ACCES A L'ECOLE
Les horaires de classes sont les suivants :
BEAULIEU : de lundi à vendredi : 8h45 / 11h45 et 13h15/ 16h15
TECHE : de lundi à vendredi : 8h45/ 11h55 et 13h25/ 16h15
Les élèves sont admis 10 minutes avant l'heure de classe.
Durant les moments d'accueil et les récréations, les élèves ne peuvent pénétrer dans les classes ou autres locaux scolaires, sans l'autorisation de l'enseignant(e) qui en assume la responsabilité.
En dehors de ces heures, les élèves ne sont pas autorisés à pénétrer dans l'enceinte de l'école ou à en sortir.
Pour le confort des élèves dans leurs apprentissages, les horaires doivent être suivis avec le plus grand respect.
VIE SCOLAIRE
Les élèves, comme leurs parents, doivent s'interdire des comportements, gestes ou paroles qui porteraient atteinte à la fonction ou à la personne de l'ensemble de la communauté éducative et au respect dû à leurs camarades et aux familles.
L'enseignant(e) et toute personne intervenant dans l'école s'interdisent des comportements, gestes ou paroles, qui traduiraient de leur part, indifférence ou mépris à l'égard de l'élève ou de sa famille.
Conformément aux dispositions de l'article L.141-5-1 du code de l'éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Quand le comportement d'un élève perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation à la vie scolaire, la situation doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative. Dans ce cas, des aménagements de la scolarité peuvent être envisagés. À l'école élémentaire, si après une période probatoire d'un mois, aucune amélioration n'a pu être apportée au comportement de l'enfant, une proposition de changement d'école pourra être prise par l'Inspecteur de l'Éducation Nationale, sur proposition de la directrice, après avis du conseil d'école. La famille sera consultée sur le choix de la nouvelle école en liaison avec les maires des communes concernées.
SECURITE ET SURVEILLANCE
Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur et le Plan Particulier de Mise en Sécurité (PPMS).
La surveillance des élèves, durant les heures d'activités scolaires, doit être continue et leur sécurité constamment assurée.
L'enseignant(e) est, en dehors de l'enceinte scolaire et des horaires scolaires, déchargé(e) de toute obligation de surveillance à l'égard de ses élèves.
Les enfants arrivant à vélo à l'école de Têche, descendront de ce dernier et le tiendront à la main dès qu'ils seront dans l'allée conduisant à la cour de l'école.
Les déplacements dans l'école doivent s'effectuer en ordre et dans le calme. Quand la fin de la récréation est signalée, les élèves doivent se mettre rapidement en rang et faire silence.
Afin de limiter les risques de blessures, les objets coupants ou dangereux (couteau, cutter, allumettes, briquet, pistolet à billes…) ainsi que les jeux violents et à risque sont interdits.
L'école ne pourra être tenue responsable en cas de perte ou de vol d'un objet personnel.
Les parents doivent responsabiliser leurs enfants sur les consignes de sécurité.
SANTE
Les enfants malades seront gardés à la maison pour leur bien-être et leur confort. Les parents seront appelés pour venir chercher à l'école leur enfant présentant des symptômes (fièvre, vomissements...).
En cas de maladie contagieuse, les parents doivent en informer l'école au plus vite. Il faut aussi penser à signaler les autres maladies, les allergies chroniques et les poux. Dans le cas où les parents ne souhaitent pas faire part à l'enseignant(e) ou à la directrice du nom de la maladie de leur enfant, il faut absolument contacter le médecin scolaire, tenu au secret médical, qui informera les enseignant(e)s des précautions à prendre si besoin. Sinon un document administratif pourra être réalisé avec votre participation pour la sécurité de l'enfant (gestes à faire). Il s'agit d'un PAI (Protocole d'Accueil Individualisé).
Téléphone du centre médico-scolaire de Saint-Marcellin : 04.76.64.90.39 pour les enfants scolarisés à partir de la grande section de maternelle.
Téléphone de la PMI de Vinay : 04.57.53.11.20 pour les enfants de petite et moyenne section de maternelle.
Aucun médicament ne sera administré à l'école sauf pour les maladies chroniques. Dans ce cas, il sera mis en place un PAI (Projet d'Accueil Individualisé) qui permet d'expliquer à l'enseignant(e) le protocole à suivre. Aucun médicament ne sera autorisé dans le cartable.
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Les livres doivent être recouverts. Les élèves doivent en prendre le plus grand soin. Tout livre perdu ou détérioré doit être remplacé par la famille.
Il est recommandé aux enfants de ne pas laisser traîner les divers objets leur appartenant et notamment les vêtements qui devront être marqués. Ils en sont responsables, comme ils sont responsables de tout objet apporté sans rapport avec le matériel scolaire (argent, bijou, jouet). Il est également recommandé, pour l'EPS de ne pas porter de bijoux, montre ou tout autre objet présentant un risque d'accident ou de perte et d'avoir une tenue adéquate (même en été).
Les élèves arriveront à l'école dans un état de propreté et d'hygiène correct (propreté des vêtements et du corps) et se présenteront dans une tenue et une coiffure décentes et avec des chaussures adaptées (pas de tongs, ou de chaussures à talons). Le maquillage n'est pas autorisé et le baume à lèvres doit être transparent.
Les bonbons et les chewing-gums sont interdits à l'école. Une tolérance est accordée lors de fêtes d'anniversaire.
Enfin, il est rappelé que l'usage des téléphones portables par les élèves est interdit dans l'école ainsi que le port d'une montre connectée.
RELATIONS PARENTS-ECOLE
Les relations écrites se font entre parents et enseignant(e)s par l'intermédiaire d'un cahier de liaison prévu à cet effet. Les parents s'engagent à le consulter régulièrement et à le signer systématiquement. En dehors des réunions d'informations, les enseignants et la directrice reçoivent les parents sur rendez-vous.
Le manquement au règlement intérieur de l'école donnera lieu à des réprimandes qui seront portées à la connaissance des familles et à l'Inspection Départementale de l'Éducation Nationale.